Recherche avancée

Displaying results 1 to 4 of 4 total

• Pages

  Relevance:

    100%

  Autorisations d'urbanisme en ligne

  dématérialisée. - Depuis le 1er janvier 2025, conformément à la nouvelle réglementation (Décret 2024-1043 du 18-11-2024 art. 1 : JO 20 texte n° 41) en vigueur, l es personnes morales / les professionnels sont

  30/01/2025 16:59

• Pages

  Relevance:

    84%

  La Ville recrute

  précédente. À télécharger État des 10 plus hautes rémunérations en 2024 PDF 15,3 KB État de déclaration des nominations équilibrées en 2024 PDF 48,6 KB

  03/04/2024 18:20

• Pages

  Relevance:

    76%

  Demande d'arrêté de diffusion sonore

  Environnement et Hygiène au 02 96 62 55 47 ou par mail . Consultez l'arrêté cadre Bruits du 15 mai 2024 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département des Côtes d'Armor . Formulaire

  20/09/2024 16:42

• Pages

  Relevance:

    59%

  Location de salles

  et des particuliers en décembre. Consultez les tarifs (délibération du Conseil Municipal du 01/07/2024) Salles des Comités de quartier Les Comités de quartier peuvent aussi mettre des salles à disposition [...] et des tarifs. Télécharger Imprimé de réservation des locaux municipaux PDF 49,5 KB Tarification 2024/2025 PDF 98,2 KB Contact Administration Service gestion des locaux associatifs et sportifs 02 96 62

  20/09/2024 16:31

Recherche avancée - Please change your filtering criteria. - VILLE DE SAINT-BRIEUC