Recherche avancée

Displaying results 21 to 28 of 28 total

• Pages

  Relevance:

    100%

  Demander un acte

  effectuer vos demandes d'actes en ligne sur Service-Public.fr (service gratuit) Demander un acte de naissance (intégral ou extrait) Demander un acte de mariage (célébré) Demander un acte de décès Conditions [...] Conditions de délivrance des actes La confidentialité des actes est protégée par des conditions strictes de délivrance. Pour obtenir une copie d'acte (complet) de naissance et de mariage, le demandeur doit satisfaire [...] concernée. À savoir Toute personne peut obtenir un extrait sans filiation d'acte de naissance ou de mariage. Les copies d'actes de décès sont communicables à tout requérant. Les administrations publiques

  03/08/2023 16:09

• Pages

  Relevance:

    19%

  Contactez les services municipaux

  tion générale, état civil Décès ☎ 02 96 62 55 01 Naissances, mariages ☎ 02 96 62 55 02 Extraits d'actes, cartes d'identité ☎ 02 96 62 56 04 Concessions cimetières ☎ 02 96 62 56 05 Location de salles ☎

  21/02/2023 17:27

• Events

  Relevance:

    34%

  Conférence - De la parole libérée à l'urgence des actes

  Dans un monde bouleversé dans ses repères et valeurs, nous adultes et citoyens devons porter les valeurs essentielles du vivre ensemble et protéger prioritairement les plus vulnérables. L’enfant est t

  21/03/2025 09:59

• Pages

  Relevance:

    28%

  Cimetières

  Dans la même rubrique Espace France Services - Point Justice État civil et citoyenneté Demander un acte Vous pouvez effectuer votre démarche en ligne, ou faire votre demande à la mairie (voir contact en

  21/04/2023 13:45

• Pages

  Relevance:

    43%

  Carte d'identité, passeport

  votre carte d'identité et/ou de votre passeport, nous vous recommandons de faire une pré-demande d'acte sur le site de l' Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Une fois la pré-demande faite, prenez

  03/08/2023 16:09

• Pages

  Relevance:

    54%

  Calendrier, inscriptions

  Documents à fournir pour toute demande de dérogation : livret de famille ou acte de naissance de l'enfant livret de famille ou acte de naissance de l'enfant justificatif de domicile (moins de 3 ans) carnet [...] règlement intérieur des inscriptions scolaires 2024/2025 . Documents à fournir livret de famille ou acte de naissance de l'enfant un justificatif de domicile (- de 3 mois) carnet de santé (vaccins à jour)

  25/05/2023 11:31

• Pages

  Relevance:

    88%

  Arrêtés et délibérations

  Facebook Twitter Linkedin Consulter les actes publiés Les différents actes publiés Les délibérations prises en conseil municipal Les arrêtés et décisions Les actes réglementaires de portée générale : règlement [...] sur " Paramètres de recherche avancés " pour affiner votre recherche par date, thématique ou type d'acte. Arrêtés réglementaires Consultez la liste des arrêtés réglementaires portant sur la réglementation

  12/05/2023 17:04

• News

  Relevance:

    55%

  Appel à candidature auprès des habitants des quartiers prioritaires afin de renouveler les conseillers

  citoyens. Ainsi, le regroupement en une seule assemblée portée par une structure unique, le CCAS, a été acté lors du conseil d’administration du CCAS en janvier dernier. Cette nouvelle organisation a pour objectif

  29/04/2025 12:29

Recherche avancée - Page 1 sur 2 - VILLE DE SAINT-BRIEUC